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Vous venez de vous connecter sur le site fffa.org qui est édité par la Fédération française de Football Américain.

Fédération française de Football Américain
79, rue Rateau
93 120 La Courneuve
Standard : 01 43 11 14 70
Fax : 01 43 11 14 71
Email : fffa@fffa.org

Représentant légal : M Frédéric PAQUET
Directeur de la publication : Romuald NGUYEN
Contact : Corine DELAUCHE
Concepteur : Impec toonga

La Fédération française de Football Américain attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1 - Accès au site :

  • L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  • La Fédération française de Football Américain ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
  • Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
  • L’accès au site fffa.org est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

2 - Propriété Intellectuelle :

  • La Fédération française de Football Américain est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, photos, vidéos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la Fédération française de Football Américain est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
  • Les marques de l’éditeur du site fffa.org et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Fédération française de Football Américain est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

3 - Contenu du site :

  • La Fédération française de Football Américain se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la Fédération française de Football Américain décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

4 - Liens Hypertextes :

  • La création de liens hypertextes vers le site fffa.org doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

5 - Cookies :

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